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Questions d'assurance
Assurance centre de plongée ou adhérent pro : Laquelle choisir ?
Un guide pratique pour assurer la protection totale des centres de plongée, des clubs associatifs et des instructeurs.
Nous sommes sur un bateau et c’est une belle journée. Le soleil brille, le vent est frais et, comme il y a du vent, la mer est un peu agitée. Le bateau tangue et… oups : une bouteille tombe et casse le pouce de Maria qui est dentiste. Le divemaster et le capitaine sont responsables de la sécurité à bord. Peut-être que l’un d’eux n’a pas correctement fixé les bouteilles. Ou peut-être que le système de maintien choisi par le centre de plongée n’était pas adapté. Maria, la dentiste, ne pourra pas travailler pendant un mois. Elle perdra non seulement sa rémunération, mais aussi ses clients, et elle demandera une indemnisation. Il est important que chacun se protège correctement. Vous trouverez ci-dessous un guide pratique.
Si vous gérez un centre ou un club de plongée, vous vous êtes sans doute déjà posé l’une de ces deux questions au moins une fois :
- « Si mon centre de plongée dispose de son assurance, chaque instructeur doit-il également souscrire une assurance personnelle ? »
- « Si tous mes instructeurs ont déjà souscrit à une assurance Pro, avons-nous encore besoin d’une assurance pour le centre de plongée ? »
Ce sont là des questions légitimes qui découlent du désir tout à fait compréhensible d’éviter les dépenses superflues.
Dans cet article, vous trouverez les réponses à ces questions ainsi qu’une série de renseignements utiles sur les offres de DAN Europe. Cela vous aidera à faire le bon choix pour votre sécurité et celle de vos équipes.
Commençons par un bref aperçu des régimes d’assurance disponibles : Centre de plongée, Adhérent Pro et Adhérent Sport.
Assurances Centre de Plongée
- Elles protègent la personne morale (centre, club ou école de plongée) contre la responsabilité civile et les frais juridiques liés à la prestation de services de plongée.
- Elles étendent la couverture responsabilité civile aux instructeurs et guides déclarés comme membres du personnel du centre pour les activités qu’ils exercent dans ce centre spécifique.
- Elles ne couvrent pas les blessures des instructeurs et des guides de plongée.
Assurances adhérent Pro
- Elles protègent la personne (instructeur ou guide) en cas d’accident personnel ou de dommages causés à des tiers (responsabilité civile professionnelle et défense juridique).
- Elles couvrent l’instructeur en tant qu’individu et non le centre, elles sont donc également valables s’ils travaillent dans plusieurs centres de plongée ou en tant que freelance.
- Retrouvez plus d’informations dans les conditions générales.
Assurances adhérent Sport
- Elles protègent l’individu (plongeur loisir, instructeur ou guide de plongée) en cas d’accident de plongée personnel, mais elles n’incluent pas la responsabilité professionnelle.
- Elles constituent une bonne option si l’instructeur fait partie du personnel d’un centre de plongée assuré et n’exerce pas ses fonctions en dehors de celui-ci.
- Retrouvez plus d’informations dans les conditions générales.
Maintenant que nous avons clarifié dans les grandes lignes ce que comprend chaque catégorie d’assurances nous pouvons répondre plus en détail aux deux questions de départ.
Si mon centre dispose de son assurance, chaque instructeur doit-il également souscrire une assurance personnelle ?
- Les polices d’assurance pour les pros couvrent uniquement la responsabilité de l’instructeur, et non pas celle du centre de plongée.
- En tant que personne morale, le centre a son propre devoir de diligence envers ses clients, qui est distinct de celui de chaque instructeur.
- Par conséquent, en cas d’accident, un client est susceptible de poursuivre à la fois le centre et l’instructeur. Il est essentiel que le centre soit également protégé par une police d’assurance en responsabilité.
- De plus, si un client ou un élève est victime d’un accident dû à un défaut de l’équipement fourni par le centre de plongée, la responsabilité des polices d’assurance adhérent Pro n’est pas applicable en raison d’une exclusion spécifique.
Si tous mes instructeurs ont déjà souscrit à une assurance Pro, avons-nous encore besoin d’une assurance pour le centre de plongée ?
- Les polices d’assurance Pro et Sport couvrent les blessures de plongée subies par l’instructeur, ce qui n’est pas le cas des polices d’assurance pour centre de plongée.
- Si l’instructeur travaille également dans un autre centre ou en tant que freelance, l’assurance du centre de plongée ne le couvrira pas lorsqu’il travaille en dehors du centre assuré.
En conclusion, il est conseillé de souscrire une assurance Centre de Plongée au nom du centre de plongée ou de l’association et, parallèlement, une assurance Pro ou Sport au nom du plongeur individuel.
Plus précisément :
- Si vous possédez un centre ou présidez un club, souscrivez une assurance pour Centre de Plongée, même si tous vos instructeurs ont déjà souscrit une assurance Pro personnelle.
- Si vous êtes instructeur, il est conseillé de souscrire à une assurance Pro à votre nom, mais une assurance Sport peut également suffire.
- Si vous travaillez comme guide ou instructeur en dehors du centre assuré, souscrivez une assurance Pro afin de toujours bénéficier d’une assurance responsabilité civile.
- Si vous travaillez pour un seul centre et que vous figurez sur la liste du personnel de l’assurance du Centre de plongée, souscrivez au moins à une assurance Sport pour couvrir vos blessures personnelles liées à la plongée. Assurez-vous toujours que l’assurance du centre de plongée auquel vous êtes affilié reste valide.
Si vous avez des doutes, n’hésitez pas à nous contacter par téléphone ou par e-mail. Nous serons ravis de vous guider vers la solution la mieux adaptée à votre situation.
À propos de l’auteur
Emanuele travaille pour DAN Europe depuis 2013 et occupe actuellement le poste de responsable de l’expérience client. Sa mission est d’améliorer l’expérience des adhérents DAN en améliorant la clarté et la facilité d’utilisation des services. Emanuele parle couramment italien, anglais et espagnol, et est très attaché à la contribution de DAN Europe au monde de la plongée.
Traductrice : Florine Quirion
