Régime Pro ou Sport – quel plan d’assurance vous convient le mieux ?

Il arrive fréquemment que des membres de DAN s’interrogent sur le régime d’assurance le mieux adapté à leur cas. L’un ou l’autre type de couverture sera-t-il suffisant ? Il s’agit d’une question très simple, mais qui demande néanmoins réflexion.

Considérons la question du point de vue du plongeur. Lors d’une plongée profonde, peut-on se contenter de respirer de l’air, ou devrait-on utiliser des mélanges gazeux ? Comme nous le savons tous, la réponse dépend de la profondeur à laquelle le plongeur envisage de descendre. Pour certaines profondeurs, l’air est plus que suffisant, tandis que pour les plongées qui dépassent un certain seuil, des mélanges respiratoires s’avèrent plus appropriés.

Le même raisonnement s’applique aux couvertures d’assurance. Les assureurs, et en particulier DAN en collaboration avec sa compagnie d’assurance (International Diving Assurance Ltd), conçoivent différents régimes d’assurance pour répondre aux différents besoins des plongeurs en fonction du type de plongées qu’ils réalisent et des différents risques de demande d’indemnisation, qui dépendent également des plongées réalisées. Ces régimes sont en outre associés à différentes tarifications.

DAN et sa compagnie d’assurance souhaitent certes offrir un service le plus économique possible à leurs membres et à la communauté de plongeurs au sens large, mais doivent également faire preuve de prudence et recueillir suffisamment de fonds pour être en mesure de régler les demandes d’indemnisation introduites par les membres tout en continuant à offrir leurs services à plus long terme. Notre vision est la suivante : étant donné que les différents types de plongée présentent différents niveaux de risque de présentation d’une demande d’indemnisation, il paraît juste que le prix payé dépende de ces niveaux de risque. Cela dit, il ne serait pas pratique de devoir fixer un prix individuel pour chaque type différent d’activité de plongée. Par conséquent, la solution la plus réaliste consiste à diviser le monde de la plongée entre ceux qui plongent exclusivement de manière sportive et ceux pour qui la plongée est également une activité professionnelle.

Quel est le facteur qui différencie un plongeur sportif d’un plongeur professionnel ? Un plongeur professionnel est une personne qui gagne de l’argent au travers de ses activités de plongée ou qui a une responsabilité et une obligation de diligence envers des étudiants ou clients de plongée, même s’il n’est pas rémunéré. Cette catégorie comprend par exemple les moniteurs de plongée rémunérés, les guides, les photographes et vidéographes, les biologistes, ainsi que d’autres professions ou activités similaires dans lesquelles la plongée est menée dans un but professionnel (et lucratif), comme c’est le cas pour les moniteurs de club de plongée ou les guides de plongée qui offrent leurs services de manière bénévole dans le cadre des activités organisées par leur club. Toutes ces personnes sont considérées comme des professionnels de la plongée.

L’expérience accumulée par DAN au travers des dizaines de milliers de demandes d’indemnisation traitées au fil des années nous montre que les plongeurs professionnels tendent à engendrer des demandes d’indemnisation à la fois plus nombreuses et d’un montant plus important que les plongeurs sportifs. Bien que les plongeurs professionnels soient normalement plus expérimentés que les plongeurs sportifs, cette fréquence et ces montants plus élevés sont généralement dus aux raisons suivantes :

• Les plongeurs professionnels sont plus souvent dans l’eau que les plongeurs sportifs. Par exemple, un plongeur sportif plonge en moyenne 15 à 20 fois par an, tandis qu’un instructeur de plongée peut être amené à plonger pratiquement tous les jours.
• Les plongeurs professionnels sont exposés à des environnements ou situations plus risqués, notamment s’ils doivent prendre en charge des plongeurs inexpérimentés.
• • Certains plongeurs expérimentés ont tendance à se montrer trop sûrs d’euxmêmes et de leur sécurité (ne vous est-il jamais arrivé d’entendre un plongeur expérimenté repoussant les limites de la sécurité affirmer « Je sais ce que je fais, je l’ai déjà fait avant et je n’ai jamais eu de problèmes » ?).
•  Les plongeurs professionnels sont plus exposés du point de vue de leur « responsabilité envers autrui ».
  Par conséquent, les plongeurs professionnels sont confrontés à un risque plus élevé d’incident, et c’est pourquoi ils devraient tirer avantage de leur expérience pour faire preuve d’encore plus de prudence.

Au vu de ces raisons, il semble juste qu’un plongeur sportif cotise moins qu’un plongeur professionnel pour sa couverture d’assurance. Il reste toutefois la question de savoir dans quelle mesure une couverture de type sportive peut s’appliquer à un plongeur professionnel dans le cas particulierdes moniteurs de plongée.Une distinction entre les régimes Sport et Pro peut être faite à deux niveaux. L’assurance proposée dans les deux cas couvre à la fois les « accidents » et la « responsabilité civile ». Ainsi, le plongeur professionnel doit éviter de comparer les régimes Sport et Pro uniquement sur la base de sa nécessité ou non d’une couverture de responsabilité civile. Passons en revue deux questions typiques posées par les plongeurs en vue d’éviter de souscrire le mauvais régime d’assurance. 

Question 1

« Je suis un moniteur (ou guide) de plongeur, mais ma responsabilité civile est déjà couverte par mon association. Est-ce que je peux souscrire un régime Sport pour faire des économies ? »

Réponse
Non. Étant donné que le régime Sport est tarifé en fonction des plongeurs sportifs et destiné à ceux-ci, cette couverture s’applique uniquement à la plongée sportive/ récréative. Tout type d’activité professionnelle est exclu, car un professionnel doit payer le prix juste par rapport à sa situation (c’est-à-dire le prix d’un régime Pro), même pour la portion « Accident » de la couverture. Cela ne signifie pas qu’un instructeur de plongée ne pourrait pas tirer avantage d’un régime Sport, mais que ce régime couvrirait uniquement ses activités de plongée récréative en tant que plongeur sportif. Si un instructeur a un accident alors qu’il travaille en tant qu’instructeur ou guide, la couverture « accident » n’est pas applicable avec un régime Sport (et la couverture « responsabilité civile » non plus). Souvenezvous que souscrivez une assurance pour être couvert, et non pour payer une prime minimale. Quoi qu’il en soit, la prime pour la couverture de responsabilité civile coûte normalement le même prix qu’une plongée, et il est dans tous les cas préférable que vous disposiez de votre propre assurance responsabilité civile, car celle de votre association pourrait présenter des limitations.

Question 1

« Je suis un moniteur qualifié, mais je ne travaille plus en tant que moniteur ou guide de plongée. Toutefois, j’ai gardé ma qualification pour ne pas perdre mon statut d’enseignant. Est-ce que je peux opter pour un régime Sport ? »

Reponse
Une fois de plus, il faut faire la distinction entre les deux portions de la couverture. Dans ce cas, il n’y aurait absolument aucun problème avec la couverture « accident » étant donné que les activités de plongée menées ne sont pas de type professionnel. En revanche, en ce qui concerne l’aspect « responsabilité civile », la question devient un peu plus compliquée. Bien que le régime Sport couvre votre responsabilité civile (le cas échéant), la limite de responsabilité assurée risque d’être insuffisante. En effet, quand on parle d’assurance responsabilité civile, il faut d’abord vérifier la définition du « devoir de diligence » au sens de la loi en vigueur relative à un moniteur qualifié dans les différents pays. Dans un certain nombre de pays, la loi considère qu’un moniteur dispose toujours d’un « devoir de diligence » envers ses compagnons de plongée moins qualifiés, même s’il ne travaille pas en tant qu’instructeur pour cette plongée en particulier. Le cas échéant, cela signifie que les instructeurs qualifiés ont une responsabilité beaucoup plus élevée durant les plongées de loisir, et qu’ils requièrent une assurance offrant une couverture de responsabilité civile plus élevée. 

À la lumière de ces considérations, nous recommandons dès lors d’examiner la situation sous cet angle : si vous êtes un professionnel, vous êtes un professionnel dans toutes les circonstances, et vous avez besoin d’une couverture Pro. Une couverture Sport pourrait ne pas être suffisante, et les quelques euros que vous économisez en optant pour une couverture Sport au lieu d’une couverture Pro plus appropriée pourraient vous revenir très cher en cas de problème. Tout comme vous écoutiez les conseils de votre moniteur de plongée pendant votre apprentissage de la plongée, écoutez les conseils des experts en assurance plongée lorsque vous avez des doutes concernant votre couverture d’assurance.