25 Aug 2020 | Michael Menduno

Responsabilité civile « Pro » : DAN Europe à votre service pour protégez vos arrières

La saison de plongée sous-marine est désormais bien entamée dans la plupart des régions malgré un démarrage ralenti par la pandémie. C'est donc le moment idéal pour les professionnels de la plongée, ainsi que pour les clubs, centres, magasins, écoles et associations de plongée, de revoir et, si nécessaire, de renouveler leur assurance responsabilité civile professionnelle. En effet, si vous êtes instructeur, divemaster ou guide de plongée, et encore plus si vous dirigez un club ou un centre, vous avez besoin d'une assurance responsabilité civile pour vous protéger. Dans la plupart des cas, c'est une exigence sectorielle, en particulier dans notre société de plus en plus procédurière.

Autrefois, cette problématique concernait majoritairement les États-Unis, mais aujourd'hui, la tendance mondiale est à l'augmentation des actions en justice visant à obtenir une indemnisation en cas d’accident de plongée ; ce qui n'est pas à prendre à la rigolade. Selon l'équipe juridique de DAN Europe, les frais de justice pour un décès accidentel peuvent atteindre 50 000 €, tandis que pour une blessure de plongée ils peuvent aller de 15 à 20 000 €. Votre responsabilité peut être engagée et se chiffrer en millions, mettant potentiellement en péril vos revenus dans le domaine de la plongée.

Heureusement, en plus de son assurance complète pour les accidents de plongée et les soins médicaux à l’étranger, DAN Europe propose une couverture responsabilité civile professionnelle spécialement conçue pour les professionnels de la plongée, grâce à sa propre filiale d'assurance, International Diving Assurance (IDA Insurance Ltd.). Cette couverture peut être souscrite à titre individuel ou par votre centre ou club associatif de plongée, qui à son tour étend la couverture à ses instructeurs et guides de plongée. IDA par DAN Europe propose également des formules sur mesure à un certain nombre d'organismes de formation et de fédérations nationales de plongée tels que PADI EMEA ou la fédération finlandaise de plongée, Sukeltajaliitto RY. Veuillez-vous renseigner auprès de votre organisme ou fédération pour en connaître les détails et modalités d'application.

Tout comme pour sa couverture accidents de plongée, l'assurance « Pro » de DAN offre un certain nombre d'options et de garanties complémentaires pour vous fournir la protection adaptée à vos besoins et à ceux de votre entreprise de plongée. Elle permet également de protéger vos clients en cas d'incident. Il est important de bien comprendre ces différentes options pour obtenir la couverture qui vous conviendra le mieux.

Un peu d'histoire pour commencer

Initialement appelée International Diving Assistance (IDA), DAN Europe a établi la première assurance mondiale pour les accidents de plongée en 1982 par l'intermédiaire d'un prestataire externe. L'objectif était de compléter sa ligne d’assistance téléphonique d'urgence pour les plongeurs 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, qui fournissait une assistance médicale aux plongeurs en voyage si nécessaire. Conscient des besoins de ses membres professionnels, DAN Europe a également lancé une assurance responsabilité civile au même moment. Bien que quelques assureurs généralistes proposaient une assurance responsabilité civile pour les plongeurs professionnels au début des années 1980, celle-ci était limitée en termes de couverture et coûtait très cher, la plongée étant considérée comme une activité extrêmement dangereuse.

Puis, en 2007, DAN Europe décide de créer sa propre société d'assurance, IDA Insurance Ltd, afin de pouvoir prendre ses propres décisions au sujet des garanties et les demandes d'indemnisation et, ainsi, mieux servir les plongeurs récréatifs comme les professionnels de la plongée. Retrouvez un résumé de l’historique de l'assurance plongée de DAN Europe et de son développement sur "La nécessité, le moteur de l’invention : l’histoire de l’assurance de plongée DAN".

Aujourd'hui, les instructeurs et professionnels de la plongée ont la possibilité de souscrire directement à une police d’assurance DAN Pro qui couvre leurs propres urgences médicales, en et hors plongée, ainsi que leur responsabilité civile envers leurs clients et élèves. Il est aussi possible de faire couvrir sa responsabilité civile par la police d'assurance de son centre de plongée ou de son club associatif. Notez néanmoins, que dans ce cas, l'instructeur ou le guide de plongée doit prévoir sa propre assurance pour les accidents de plongée.

Trouver la police d’assurance qui vous convient

Tout comme pour la protection accidents de plongée, l'assurance « Pro » de DAN Europe comporte trois niveaux de couverture : Pro Bronze, Pro Silver et Pro Gold. Dans chaque cas, les garanties comprennent une couverture pour la responsabilité civile professionnelle, y compris l’aide juridique jusqu'à 4 000 000 €, ainsi que les frais juridiques liés à l'accident et les frais d'interprète d'urgence.

Il est important de noter que, contrairement à certaines assurances professionnelles du marché qui excluent toute forme de plongée technique, les garanties de DAN s'appliquent à toutes les formes de plongée sportive, c'est-à-dire la plongée récréative, la plongée souterraine et la plongée technique ainsi que l’apnée, indépendamment des limites de profondeur. Toutefois, comme pour l’assurance accidents de plongée, les plongées au-delà de 130 m nécessitent une autorisation préalable. Voir "Êtes-vous couvert ? Considérations sur l'assurance plongée", dans Alert Diver.

Bien que la couverture de la responsabilité civile professionnelle soit la même pour toutes les polices d’assurance, les montants couverts pour les frais juridiques et les dépenses d'urgence associées varient selon le régime choisi. La couverture Pro Bronze offre un maximum de 10 000 € pour les frais juridiques et 500 € pour les frais d'interprétation ; La formule Pro Silver offre une couverture allant jusqu'à 50 000 € pour les frais juridiques et jusqu'à 1 000 € pour un interprète, tandis que la Pro Gold offre respectivement 100 000 € et 1 500 €.

En plus de la responsabilité civile, l'assurance « Pro » de DAN Europe comprend un de ses régimes d'assurance accidents de plongée et frais médicaux de voyage, d'où les noms Pro Bronze, Silver et Gold, pour couvrir le professionnel assuré en cas d'accident personnel. La bonne nouvelle ? La couverture accidents des formules « Pro » est généralement plus complète que celle des formules « Sport ».

Par exemple, alors que la formule Bronze Sport couvre la phase initiale aiguë d'une blessure de plongée récréative jusqu'à 50 000 € (les accidents de plongée technique sont exclus), elle ne couvre ni les traitements ultérieurs à la plongée ni la rééducation une fois de retour à domicile, et n'offre pas de capital décès. En comparaison, Pro Bronze couvre jusqu'à 15 000 € pour les traitements de suivi, une indemnité décès de 6 000 € et n'exclut pas les plongées techniques. De même, Pro Silver ajoute une couverture supplémentaire de 1 000 €, soit 2 500 €, en cas de dommages au matériel de plongée du professionnel ou du sauveteur, et une couverture supplémentaire pour les soins ambulatoires à l'étranger. La couverture Pro Gold est également renforcée. Pour une comparaison des formules pour votre pays, voir : Tableau comparatif des assurances « Pro ». 

Couvrir vos élèves et bien plus encore

Les polices d’assurance « Pro » de DAN Europe permettent également aux instructeurs d'étendre leur couverture accidents de plongée à un nombre spécifique d'élèves de "premier niveau", afin qu'ils puissent bénéficier d'une assurance accidents pendant leurs cours. Les cours typiquement couverts comprennent : Discover Scuba Diving (DSD), Try Scuba, Open Water, 1° Degree, 1 Star CMAS, REC 1 et les fondamentaux de GUE pour n’en nommer que quelques-uns. Les cours d'apnée comme le 1er Degré, le 1er niveau de chasse sous-marine, CMAS 1 étoile, AIDA 1, et les basiques de l’apnée SSI niveau 1 sont également couverts. Cette capacité à fournir une assurance aux nouveaux élèves peut également être un argument de vente pour votre entreprise.

La limite de couverture par étudiant est de 15 000 € pour les traitements d'urgence dans le monde entier, dont 2 500 € pour la recherche et le sauvetage. Toutefois, les trois formules permettent de faire varier le nombre d'étudiants de la sorte, Pro Bronze : 15 étudiants, Pro Silver : 40 étudiants, Pro Gold : 70 étudiants. Notez que l'instructeur doit inscrire les étudiants sur l’espace MYDAN pour qu'ils soient couverts. En complément, les professionnels peuvent souscrire une assurance pour un coût de 8 € par étudiant, au cas où leur couverture initiale arriverait à expiration.

L'assurance Pro de DAN Europe comprend également trois garanties facultatives qui peuvent être ajoutées à votre régime. Tout d'abord, le versement en cas de décès à la suite d'un accident de plongée peut être étendu à 25 000 ou 50 000 €, la plongée technique en est toutefois exclue. Le montant standard est de 6 000 € pour les formules Pro Bronze et Pro Silver et de 25 000 € pour la formule Pro Gold. En revanche, dans le cadre de cette formule, le décès à la suite d'un accident de plongée technique n'est indemnisé qu'à hauteur de 6 000 €.

Par ailleurs, les professionnels peuvent choisir d'étendre la durée de leur couverture pour les urgences à l'étranger non liées à la plongée à l'ensemble de l'année de souscription, soit 365 jours, dans le cadre des formules Pro Silver et Pro Gold. Sinon, le nombre de jours couverts passe, de Bronze à Or, respectivement, à 60 jours, 90 jours, 120 jours, comme pour les formules « Sport » de DAN Europe. Enfin, les professionnels peuvent inclure les membres de leur famille nucléaire (partenaire et/ou enfants) dans leur assurance voyage pour les urgences non-liées à la plongée.

Rejoignez le club

La filiale IDA de DAN Europe propose également deux formules d'assurance responsabilité civile pour les clubs, centres, magasins, écoles et associations de plongée : Club Member et Club Member Plus.

Les garanties Club Member couvrent le centre de plongée et 10 instructeurs ou guides de plongée, ainsi que l'assurance accidents de plongée pour 15 élèves de premier niveau, tandis que Club Member Plus couvre un nombre illimité d'instructeurs ou guides et jusqu'à 40 élèves de premier niveau. Comme pour les formules « Pro » de DAN Europe, les étudiants doivent avoir leurs noms d’inscrits sur MYDAN avant d'être couverts.

Notez qu'aucune de ces deux formules ne prévoit d'assurance individuelle contre les accidents de plongée ou d'assurance voyage pour les professionnels concernés ; la couverture doit être obtenue de façon individuelle. Les deux formules couvrent l'entretien et le remplissage des bouteilles par du personnel qualifié, ce qui est exclu dans les plans « Pro » individuels. La garantie responsabilité civile, y compris l’aide juridique, s'élève à 1 500 000 € pour la formule Club Member et 25 000 € supplémentaires pour les frais juridiques liés aux services de plongée qui ne sont pas nécessairement en lien avec une réclamation en responsabilité. Par exemple : un litige avec un client ou un fournisseur de services, ou tout autre procédure légale en rapport avec le club ou le centre.

L’assurance Club Member Plus offre 4 000 000 € pour la responsabilité civile, y compris l’aide juridique, et 35 000 € pour les frais de justice liés aux services de plongée. Pour une comparaison des formules dans votre pays, voir : Comparaison formules Club Member. Les membres du club peuvent également souscrire à une assurance élève pour le premier niveau, le deuxième niveau, les spécialités et l'apnée. Pour une description détaillée des options, voir Assurance pour élèves.

L'assurance « Club » de DAN Europe propose également plusieurs couvertures optionnelles importantes. Tout d'abord, les clubs et les centres peuvent ajouter l'assurance "Try Dive" qui couvre les frais médicaux et les traitements hyperbares jusqu'à 15 000 € pour les incidents à une profondeur maximale autorisée par l'organisme d'enseignement concerné sans jamais dépasser les 15 m. Le nombre de clients Try Dive assurés est illimité et il n'y a pas besoin de fournir leurs noms à DAN Europe.

Par ailleurs, les clubs peuvent ajouter l'assurance responsabilité civile de DAN Europe pour leurs locaux. Vous pouvez ainsi protéger votre organisation pour les blessures subies par les personnes présentes dans les locaux du club, pour un montant maximum de 50 000 €. Pour plus d'informations, voir la FAQ sur les clubs.  

DAN Europe est là pour vous

Contrairement à la plupart des assureurs généralistes, DAN Europe, qui a été créé pour les plongeurs, par les plongeurs, fait bien plus que vous fournir la couverture nécessaire en matière de responsabilité civile professionnelle. De la même façon que pour le vaste réseau international de DAN qui compte plus de 180 médecins spécialistes de la plongée, les professionnels de la plongée ont accès au réseau juridique de DAN Europe. Il est composé d'avocats qui parlent votre langue et qui sont là pour vous aider en cas d'accident de plongée et vous apporter leur expertise juridique à chaque étape du processus. Vous n'avez pas à faire face à ce type de situation seul.

De plus, contrairement à certaines fédérations de plongée et à certains assureurs généralistes, les formules de responsabilité civile de DAN Europe, fournies par l'IDA, couvrent des formes plus poussées d'enseignement de la plongée, telles que la plongée souterraine, la plongée technique, la plongée en recycleur et les techniques d’apnée avancées. Comme l'a déclaré John Kendall, instructeur technique et spéléologue du British Global Underwater Explorers (GUE), membre de longue date de DAN Pro, "il peut être difficile d'obtenir une bonne couverture pour la plongée tech et la plongée souterraine. Heureusement, DAN Europe comprend vraiment ce que je fais".

En outre, une partie de l'argent que DAN Europe collecte pour l'assurance accidents et responsabilité civile sert à financer les progrès de la recherche médicale pour la plongée, qui constitue une référence majeure au niveau mondial pour la communauté scientifique et les plongeurs. DAN Europe développe et fait également la promotion de campagnes de sensibilisation qui visent à améliorer la sécurité des plongeurs. On ne retrouve ces caractéristiques chez aucun autre assureur. Ce sont des raisons supplémentaires pour lesquelles nous vous invitons à souscrire à l'assurance responsabilité civile professionnelle de DAN Europe.

Nous espérons que vous aurez maintenant une meilleure compréhension des formules de DAN Europe pour les professionnels, les clubs, les centres, les magasins, les écoles et les associations de plongée, afin que vous puissiez obtenir la couverture qui vous convient, pour vous, vos clients et votre entreprise.

Plongez en toute sécurité, enseignez en toute sécurité !

Télécharger l'article
Partager ceci

Articles associés